Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PALETTES MANUTENTION
France Palettes Manutention

Numéro de dépôt :
940026
Date de dépôt :
18/10/1975
Lieu de dépôt :
Draguignan

Présentation de la marque FRANCE PALETTES MANUTENTION

Déposée le 18 octobre 1975 par France Palettes Manutention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Draguignan), la marque française « FRANCE PALETTES MANUTENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Palettes Manutention domicilié(e) (soc. an.), Quartier de la Gare, Les Arcs (Var). - France.

La marque FRANCE PALETTES MANUTENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCE PALETTES MANUTENTION est expirée depuis le 18 octobre 1985.


France Palettes Manutention - (soc. an.), Quartier de la Gare, Les Arcs (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Palettes de manutention;traitements de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.