Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE OVI
/
FRANCE ELEVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ELEVAGE
FRANCE OVI, EURL

Numéro de dépôt :
3978614
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/01/2023
FRANCE ELEVAGE de FRANCE OVI

Présentation de la marque FRANCE ELEVAGE

Déposée le 24 janvier 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE OVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE OVI domicilié(e) 11 Rue de la Giraudière, BP 13205 - 35532 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE OVI, M. CONNAULT JEAN-YVES domicilié(e) 11 Rue de la Giraudière, BP 13205 - 35532 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

La marque FRANCE ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ELEVAGE est expirée depuis le 24 janvier 2023.

FRANCE OVI a également déposé les autres marques suivantes : CLORAPID , france OVI , OVIPERF


FRANCE OVI, EURL - 11 Rue de la Giraudière, BP 13205 - 35532 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


FRANCE OVI, M. CONNAULT JEAN-YVES - 11 Rue de la Giraudière, BP 13205 - 35532 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Métaux communs et leurs alliages ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.