Déposée le 16 mars 1992 par FRANCE ONDULEURS ONDYNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERT POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est FRANCE ONDULEURS ONDYNE, domicilié(e) 8, rue de la Mare, 91630 AVRAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.
La marque EXPERT POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ONDULEURS ONDYNE - 8, rue de la Mare, 91630 AVRAINVILLE - France
Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France
Inscription le 6 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204698 - Publication au BOPI 1996-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Alimentations statistiques sans coupures, onduleurs, régulateurs, transformateurs, conditionneurs de réseaux, filtres électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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