Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GANCE PARIS
FRANCE NOUVEAUTES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96611151
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque GANCE PARIS

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUVEAUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GANCE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUVEAUTES domicilié(e) 154 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 004 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JURIDIQUE PARISIEN SARL Cabinet d'Avocats - France.

La marque GANCE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GANCE PARIS est expirée depuis le 16 février 2006.

FRANCE NOUVEAUTES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE MODE


FRANCE NOUVEAUTES (SOCIETE ANONYME) - 154 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS - France - SIREN 652004649


OFFICE JURIDIQUE PARISIEN SARL Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Produits de parfumerie, cosmétiques; produits de maquillage Bijouterie; bijouterie fantaisie Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir et des gants); sacs à main, de voyage, d'écoliers; malles, valises; parapluies Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) Vêtements d'habillement; gants chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets, illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.