REINE DE FRANCE
Présentation de la marque REINE DE FRANCE
Déposée le 24 février 1978 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque REINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque REINE DE FRANCE est expirée depuis le 24 février 1988.
FRANCE-NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040