Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALS DE MONTELIMAR
S.A. FRANCE NOUGAT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1517343
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1999
REGALS DE MONTELIMAR de FRANCE NOUGAT

Présentation de la marque REGALS DE MONTELIMAR

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALS DE MONTELIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT domicilié(e) Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT. - France.

La marque REGALS DE MONTELIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE BATON DU PROVENCAL , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , LE SPHINX , LE TRICASTIN , LE PAGE GOURMAND


S.A. FRANCE NOUGAT (société anonyme) - Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR. - France


Cabinet LAURENT. - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Confiserie; nougats.