REGALS DE MONTELIMAR
Présentation de la marque REGALS DE MONTELIMAR
Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALS DE MONTELIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGALS DE MONTELIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19