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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT
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LIGHT RIVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGHT RIVER
S.A. FRANCE NOUGAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1637871
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2000

Présentation de la marque LIGHT RIVER

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGHT RIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT domicilié(e) Zone industrielle, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque LIGHT RIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGHT RIVER est expirée depuis le 6 juillet 2000.

FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE BATON DU PROVENCAL , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , REGALS DE MONTELIMAR , LE SPHINX , LE TRICASTIN


S.A. FRANCE NOUGAT (Société Anonyme) - Zone industrielle, 26200 MONTELIMAR - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Chocolat, confiserie et pâtisserie en chocolat, tous ces produits étant allégés