Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPHINX
FRANCE-NOUGAT S.A.

Numéro de dépôt :
1136053
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SPHINX

Déposée le 27 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SPHINX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT domicilié(e) Zone industrielle 26201 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LE SPHINX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE SPHINX est expirée depuis le 27 mai 1990.

FRANCE-NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE BATON DU PROVENCAL , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , REGALS DE MONTELIMAR , LE SPHINX , LE TRICASTIN , LE PAGE GOURMAND


FRANCE-NOUGAT S.A. - Zone industrielle 26201 MONTELIMAR. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Nougat et confiserie.