Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE PAGE GOURMAND
S.A. FRANCE-NOUGAT, société anonyme, Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR.

Numéro de dépôt :
1310887
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE PAGE GOURMAND

Déposée le 30 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAGE GOURMAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque LE PAGE GOURMAND est expirée depuis le 30 mai 1995.

FRANCE-NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE BATON DU PROVENCAL , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , REGALS DE MONTELIMAR , LE SPHINX , LE TRICASTIN


S.A. FRANCE-NOUGAT, société anonyme, Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription - Renonciation totale n°17194 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°17194 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, nougat, chocolat, biscuits, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.