Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARQUIS
FRANCE-NOUGAT S.A.

Numéro de dépôt :
1042453
Date de dépôt :
24/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MARQUIS

Déposée le 24 février 1978 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-NOUGAT domicilié(e) Zone Industrielle, 26201 MONTELIMAR. - France.

La marque LE MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MARQUIS est expirée depuis le 24 février 1988.

FRANCE-NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE BATON DU PROVENCAL , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , REGALS DE MONTELIMAR , LE SPHINX , LE TRICASTIN , LE PAGE GOURMAND


FRANCE-NOUGAT S.A. - Zone Industrielle, 26201 MONTELIMAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Nougats.