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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT
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LE BATON DU PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BATON DU PROVENCAL
S.A. FRANCE NOUGAT

Numéro de dépôt :
92417065
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque LE BATON DU PROVENCAL

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BATON DU PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT domicilié(e) Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LE BATON DU PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BATON DU PROVENCAL est expirée depuis le 17 avril 2002.

FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , REGALS DE MONTELIMAR , LE SPHINX , LE TRICASTIN , LE PAGE GOURMAND


S.A. FRANCE NOUGAT - Zone Industrielle, 26200 MONTELIMAR - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Confiseries; nougats