Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEDELEC
FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE
CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1649317
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2011

Présentation de la marque NEDELEC

Déposée le 11 mars 1991 par FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE et la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEDELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE, domicilié(e) (Société à responsabilité limitée associé unique), Rue du Mont de Templemars, Zone industrielle de Seclin, 59139 NOYELLES-LES-SECLIN (dossier no 2192492) - France et la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194377) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque NEDELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEDELEC est expirée depuis le 11 mars 2011.

FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE a également déposé les autres marques suivantes : BECOVIN , TONNEAU DES MOINES


FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE - (Société à responsabilité limitée associé unique), Rue du Mont de Templemars, Zone industrielle de Seclin, 59139 NOYELLES-LES-SECLIN (dossier no 2192492) - France

CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194377) - France - SIREN 4



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation n°2192492 - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 13 mars 1995 - Transmission de propriété n°183030 - Publication au BOPI 1995-03-13

Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316174 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 13 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183031 - Publication au BOPI 1995-03-13

Renouvellement sans limitation le 19 février 2001 n°2194377 - Publication au BOPI 2001-02-19

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vins, spiritueux etliqueurs