Déposée le 23 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « N.E.I.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR domicilié(e) 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martin GRASSET, Avocat domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.
La marque N.E.I.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE NEIR, SAS - 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France - SIREN 788264331
Maître Martin GRASSET, Avocat - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-24
Demande de renouvellement le 16 février 2011 n°2463259 - Publication au BOPI 2011-02-16
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2001 n°2195752 - Publication au BOPI 2001-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 5 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557567 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05
Inscription le 5 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°557566 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05
Renouvellement avec limitation le 7 septembre 2011 n°2479347 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627447 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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