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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR
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MODULE E.R.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE E.R.M.S.
FRANCE NEIR Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3187102
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
04/10/2012
MODULE E.R.M.S. de FRANCE NEIR

Présentation de la marque MODULE E.R.M.S.

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « MODULE E.R.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR domicilié(e) 14, Chemin des Margueritois,59155 FACHES THUMESNIL - 59155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque MODULE E.R.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE E.R.M.S. est expirée depuis le 4 octobre 2012.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , DIGITEX , LASTINEIR , CEDUNEIR , COLLOD , TEXNEIR


FRANCE NEIR Société Anonyme à Conseil d'administration - 14, Chemin des Margueritois,59155 FACHES THUMESNIL - 59155 - France - SIREN 788264331


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) , désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.