FRANCE NEIR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1648850
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2020
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR domicilié(e) 17, rue de Fâches - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martin GRASSET, Avocat domicilié(e) 86, boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648850.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE NEIR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 17, rue de Fâches - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 788264331
Maître Martin GRASSET, Avocat - 86, boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173770 - Publication au BOPI 2000-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 12 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°301071 - Publication au BOPI 2000-05-12
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426814 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Art dentaire, art vétérinaire, services médicaux, services de santé, services hospitaliers
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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