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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR
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KIT PANSEPRATIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT PANSEPRATIC
FRANCE NEIR, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3798959
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/01/2031
KIT PANSEPRATIC de FRANCE NEIR

Présentation de la marque KIT PANSEPRATIC

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « KIT PANSEPRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR domicilié(e) 14 Chemin des Margueritois, 59155 FACHES THUMESNIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 Boulevard Carnot, 59000 LILLE - France.

La marque KIT PANSEPRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT PANSEPRATIC arrivera à expiration en date du 20 janvier 2031.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , DIGITEX , LASTINEIR , CEDUNEIR , COLLOD , TEXNEIR


FRANCE NEIR, Société Anonyme à Conseil d'administration - 14 Chemin des Margueritois, 59155 FACHES THUMESNIL - France


M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot, 59000 LILLE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765093 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.