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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR
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EURO-GLASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EURO-GLASS
FRANCE NEIR, SAS

Numéro de dépôt :
96630670
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2026

Présentation de la marque EURO-GLASS

Déposée le 14 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO-GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR domicilié(e) 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque EURO-GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURO-GLASS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , DIGITEX , LASTINEIR , CEDUNEIR , COLLOD , TEXNEIR


FRANCE NEIR, SAS - 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France - SIREN 788264331


M. GRASSET Martin - 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316777 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 30 août 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439561 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617276 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; ceinture médicale, ceinture hémostatique, coussin à usage médical, coussin hémostatique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.