Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLOD
FRANCE NEIR, SAS

Numéro de dépôt :
99781952
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2029

Présentation de la marque COLLOD

Déposée le 16 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR domicilié(e) 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque COLLOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLOD arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , DIGITEX , LASTINEIR , CEDUNEIR , TEXNEIR , NEIRCLIPS


FRANCE NEIR, SAS - 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France - SIREN 788264331


M. GRASSET Martin - 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399436 - Publication au BOPI 2009-02-24

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501451 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706533 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

- produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements, y compris pansements pour blessures et compresses (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.