Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST GENIAL !
FRANCE NEIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96630671
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque C'EST GENIAL !

Déposée le 14 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C'EST GENIAL ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR domicilié(e) 17 rue de Fâches, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque C'EST GENIAL ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST GENIAL ! est expirée depuis le 14 juin 2006.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , DIGITEX , LASTINEIR , CEDUNEIR , COLLOD , TEXNEIR


FRANCE NEIR Société Anonyme - 17 rue de Fâches, 59790 RONCHIN - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; ceinture médicale, ceinture hémostatique, coussin à usage médical, coussin hémostatique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.