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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR
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AMELISCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELISCALM
FRANCE NEIR Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3150864
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/02/2012
AMELISCALM de FRANCE NEIR

Présentation de la marque AMELISCALM

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AMELISCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NEIR domicilié(e) 14, Chemin des Margueritois,59155 FACHES THUMESNIL - 59155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque AMELISCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELISCALM est expirée depuis le 28 février 2012.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , DIGITEX , LASTINEIR , CEDUNEIR , COLLOD , TEXNEIR


FRANCE NEIR Société Anonyme à conseil d'administration - 14, Chemin des Margueritois,59155 FACHES THUMESNIL - 59155 - France - SIREN 788264331


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot - BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) , désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.