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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE N.E.I.R
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ISOPARE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOPARE
FRANCE N.E.I.R. Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
99781955
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2019

Présentation de la marque ISOPARE

Déposée le 16 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE N.E.I.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOPARE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE N.E.I.R domicilié(e) 14 Chemin des Margueritois,59155 FACHES THUMESNIL (dossier no 2399432) - 59155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE cedex (dossier no 2399432) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOPARE est expirée depuis le 16 mars 2019.

FRANCE N.E.I.R a également déposé les autres marques suivantes : FEERIE " OR " , NAPPE " OR "


FRANCE N.E.I.R. Société par Action Simplifiée - 14 Chemin des Margueritois,59155 FACHES THUMESNIL (dossier no 2399432) - 59155 - France - SIREN 788264331


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE cedex (dossier no 2399432) - 59027 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-33

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 17 juillet 2000 - Retrait partiel n°303785 - Publication au BOPI 2000-07-17

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399432 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313135 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501451 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

- housses, bâches et couvertures, - Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).