Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMO'FOUNT
France Muoillage Offset – “ F.M.O ”, S.A.S au capital de 8.190 Euros

Numéro de dépôt :
4378427
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2027
OSMO\'FOUNT de France Muoillage Offset – “ F.M.O 

Présentation de la marque OSMO'FOUNT

Déposée le 24 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Muoillage Offset – “ F.M.O  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSMO'FOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France Muoillage Offset – “ F.M.O  domicilié(e) ayant siège ZAC de Quicangrogne, Rue de HONGUEMARE - 27310 - BOURG-ACHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 593 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, selarl “ BLG Avocat ” domicilié(e) 21 avenue de Bretagne - 76100 - ROUEN - France.

La marque OSMO'FOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMO'FOUNT arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

France Muoillage Offset – “ F.M.O  a également déposé les autres marques suivantes : STABIL' OFFSET


France Muoillage Offset – “ F.M.O ”, S.A.S au capital de 8.190 Euros - ayant siège ZAC de Quicangrogne, Rue de HONGUEMARE - 27310 - BOURG-ACHARD - France - SIREN 451593651


selarl “ BLG Avocat ” - 21 avenue de Bretagne - 76100 - ROUEN - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits pour la purification de l'eau, produits pour adoucisseur d'eau et additifs chimiques destinés au traitement de l'eau pour l'imprimerie – appareil à filtrer l'eau – appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau – appareils et machines pour la purification de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.