Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRANCE MOTORS
/
KYOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KYOTO
FRANCE MOTORS

Numéro de dépôt :
92441952
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque KYOTO

Déposée le 12 novembre 1992 par la société FRANCE MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société FRANCE MOTORS domicilié(e) Z.I. MOIMONT 2, 95670 MARLY LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 132 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MOTORS - France.

La marque KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 12 novembre 2002.

FRANCE MOTORS a également déposé les autres marques suivantes : NARA , AKITA , DITD 16S , MIATA , HOKKAIDO , TOKYO , 626 CLIM , FIGHTER , EUNOS , GINZA


FRANCE MOTORS - Z.I. MOIMONT 2, 95670 MARLY LA VILLE - France - SIREN 582132353


FRANCE MOTORS - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325873 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Véhicules automobiles et pièces constitutives pour véhicules automobiles Articles de sport ou ayant trait aux loisirs non compris dans d'autres classes Location et réparation de véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.