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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTORS
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AKITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKITA
FRANCE MOTORS SARL

Numéro de dépôt :
93482879
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque AKITA

Déposée le 6 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTORS domicilié(e) Z.I. MOIMONT 2, 95670 MARLY LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 132 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MOTORS - France.

La marque AKITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKITA est expirée depuis le 6 septembre 2003.

FRANCE MOTORS a également déposé les autres marques suivantes : NARA , DITD 16S , MIATA , HOKKAIDO , TOKYO , 626 CLIM , FIGHTER , EUNOS , GINZA , NAGOYA


FRANCE MOTORS SARL - Z.I. MOIMONT 2, 95670 MARLY LA VILLE - France - SIREN 582132353


FRANCE MOTORS - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325873 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Véhicules automobiles et pièces constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques; parties constitutives des moteurs; moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres; des serrures électriques; des indicateurs de vitesse; des dispositifs de chauffage; de climatisation et d'éclairage; des serrures non électriques et non métalliques; des plaques d'immatriculation non métalliques.Articles de sport ayant trait aux loisirs à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, location et réparation de véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.