Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MOTOR EUROPE
FRANCE MOTOR EUROPE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3165552
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2012
FRANCE MOTOR EUROPE de FRANCE MOTOR EUROPE

Présentation de la marque FRANCE MOTOR EUROPE

Déposée le 23 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTOR EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MOTOR EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOTOR EUROPE domicilié(e) ayant son siège social 2 rue Bocquet,78490 MERE - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 351 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque FRANCE MOTOR EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MOTOR EUROPE est expirée depuis le 23 mai 2012.

FRANCE MOTOR EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : FME


FRANCE MOTOR EUROPE Société à responsabilité limitée - ayant son siège social 2 rue Bocquet,78490 MERE - 78490 - France - SIREN 438351694


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation. Appareils d'éclairage pour véhicules. Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules. Dégivreurs pour véhicules. Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garniture de lampes) . Feux pour véhicules. Installation de chauffage et de climatisation pour véhicules. Phares et réflecteurs pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Accouplements pour véhicules terrestres. Amortisseurs, capots, carrosseries, châssis, pare-chocs pour véhicules. Avertisseurs contre le vol de véhicules. Avertisseurs sonores pour véhicules. Boîtes de vitesse pour véhicules terrestres. Bouchons pour réservoirs à carburant pour véhicules terrestres. Circuits hydrauliques, freins, volants, jantes de roues, moyeux de roues pare-chocs, vitres pour véhicules. Embrayages et moteurs pour véhicules terrestres. Jeux, jouets. Véhicules (jouets) . Volants (jouets) . Modèles réduits de véhicules. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens et sur tous supports. Services de transmission d'informations et de données par tous moyens et sur tous supports. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tous supports multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet et sur réseaux portables. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.