Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DU SKI ET DE LA NEIGE
FRANCE MONTAGNES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3942648
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2022
LA FETE DU SKI ET DE LA NEIGE de FRANCE MONTAGNES

Présentation de la marque LA FETE DU SKI ET DE LA NEIGE

Déposée le 29 août 2012 par FRANCE MONTAGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA FETE DU SKI ET DE LA NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est FRANCE MONTAGNES, ASSOCIATION domicilié(e) ALPESPACE BATIMENT ANNAPURNA, 23 RUE ST EXUPERY - 73800 - FRANCIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MONTAGNES, M. MICHAEL BAYART domicilié(e) ALPESPACE BATIMENT ANNAPURNA, 23 RUE ST EXUPERY - 73800 - FRANCIN - France.

La marque LA FETE DU SKI ET DE LA NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DU SKI ET DE LA NEIGE est expirée depuis le 29 août 2022.

FRANCE MONTAGNES a également déposé les autres marques suivantes : La fête du ski , BRUXELLES DES NEIGES , SAINT-GERMAIN DES NEIGES , Faites du ski !


FRANCE MONTAGNES, ASSOCIATION - ALPESPACE BATIMENT ANNAPURNA, 23 RUE ST EXUPERY - 73800 - FRANCIN - France


FRANCE MONTAGNES, M. MICHAEL BAYART - ALPESPACE BATIMENT ANNAPURNA, 23 RUE ST EXUPERY - 73800 - FRANCIN - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

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