Déposée le 4 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOHAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON),
la marque française « FRANCE MOHAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MOHAIR domicilié(e) 9 Rue Saint Pierre à MONTBRISON (loire) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant M. PLAT J-C - France.
La marque FRANCE MOHAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MOHAIR est expirée depuis le 4 mai 1997.
FRANCE MOHAIR a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MOHAIR
S.A.R.L. FRANCE MOHAIR - 9 Rue Saint Pierre à MONTBRISON (loire) - France
son gérant M. PLAT J-C - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes fouets et sellerie.- Fils à usage textile - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.- Vêtements, chaussures, chapellerie.- Produits agricoles horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semances plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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