Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MODE
/
FUNNY MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNNY MOD
SARL FRANCE MODE

Numéro de dépôt :
95600578
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque FUNNY MOD

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUNNY MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MODE domicilié(e) Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - France.

La marque FUNNY MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNNY MOD est expirée depuis le 30 novembre 2005.

FRANCE MODE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MODE


SARL FRANCE MODE - Rue de l'Industrie, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 546950213


Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-Comptable - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques