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Marques déposées par FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT
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F.M.A. FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

F.M.A. FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT
FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT

Numéro de dépôt :
3195905
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
F.M.A. FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT de FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT

Présentation de la marque F.M.A. FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT

Déposée le 20 novembre 2002 par FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.M.A. FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT »

Le déposant est FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT domicilié(e) ZA la Madeleine,53410 Port Brillet - 53410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PLAQUAGE SARL Capital 104 500 E. domicilié(e) Parc d'Activités du Poteau, APE 202 Z RC 95 B 211 Laval - Siren 402 489 009 00017,53170 VILLIERS CHARLEMAGNE - 53170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 20 40


FRANCE MIROITERIE AGENCEMENT - ZA la Madeleine,53410 Port Brillet - 53410 - France


FRANCE PLAQUAGE SARL Capital 104 500 E. - Parc d'Activités du Poteau, APE 202 Z RC 95 B 211 Laval - Siren 402 489 009 00017,53170 VILLIERS CHARLEMAGNE - 53170 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388367 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Transformation du verre

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.