Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS RIVE DROITE RIVE GAUCHE
FRANCE MINIATURE, Societe par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95592075
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2025

Présentation de la marque PARIS RIVE DROITE RIVE GAUCHE

Déposée le 9 octobre 1995 par la société FRANCE MINIATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS RIVE DROITE RIVE GAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société FRANCE MINIATURE domicilié(e) 25 Route du Mesnil - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 677 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque PARIS RIVE DROITE RIVE GAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARIS RIVE DROITE RIVE GAUCHE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

FRANCE MINIATURE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MINIATURE LA FRANCE EN PETIT, LE PLAISIR EN GRAND. , FRANCEMINIATURE LA FRANCE COMME UN GEANT , FRANCE DES BONBONS , FRANCE MINIATURE


FRANCE MINIATURE, Societe par actions simplifiée - 25 Route du Mesnil - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 348677196


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305176 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 20 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435738 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600049 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-19

Education et divertissement