France Métrologie Etalonnages et vérifications en Pression Température Débitmétrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
France Métrologie Etalonnages et vérifications en Pression Température Débitmétrie
FRANCE METROLOGIE Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3186788
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/10/2012
Présentation de la marque France Métrologie Etalonnages et vérifications en Pression Température Débitmétrie
Déposée le 3 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE METROLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « France Métrologie Etalonnages et vérifications en Pression Température Débitmétrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE METROLOGIE domicilié(e) rue du Chêne Vert - BP 761,31683 LABEGE CEDEX - 31683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 205 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.
La marque France Métrologie Etalonnages et vérifications en Pression Température Débitmétrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Métrologie Etalonnages et vérifications en Pression Température Débitmétrie est expirée depuis le 3 octobre 2012.
FRANCE METROLOGIE Société à responsabilité limitée - rue du Chêne Vert - BP 761,31683 LABEGE CEDEX - 31683 - France - SIREN 423205137
LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER - Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Appareils et instruments de mesure de pression, de température, de débitmétrie gaz et liquide ; Conception (réalisation) , installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils et d'instruments de mesure dans les domaines ci-dessus ; Etalonnage (mesurage) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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