Déposée le 18 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-METALLIZING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOGUL CAST SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-METALLIZING domicilié(e) 36, rue Charron, 93300 AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.
La marque MOGUL CAST SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOGUL CAST SEAL est expirée depuis le 18 février 1997.
FRANCE-METALLIZING a également déposé les autres marques suivantes : MOGUL CAST SEAL
FRANCE-METALLIZING (S.A.R.L.) - 36, rue Charron, 93300 AUBERVILLIERS - France
Cabinet TONY-DURAND - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Produits pour traiter et étanchéifier les pièces poreuses de fonderie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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