Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOGUL CAST SEAL
FRANCE-METALLIZING

Numéro de dépôt :
1010233
Date de dépôt :
02/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOGUL CAST SEAL

Déposée le 2 mars 1977 par FRANCE-METALLIZING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOGUL CAST SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE-METALLIZING domicilié(e) (S.A.R.L.), 36, rue Charron, AUBERVILLIERS, Seine-Saint-Denis, France. - France.

La marque MOGUL CAST SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOGUL CAST SEAL est expirée depuis le 2 mars 1987.

FRANCE-METALLIZING a également déposé les autres marques suivantes : MOGUL CAST SEAL


FRANCE-METALLIZING - (S.A.R.L.), 36, rue Charron, AUBERVILLIERS, Seine-Saint-Denis, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Produits pour traiter et étanchéifier les pièces poreuses de fonderie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.