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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES
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PROMEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMEL
FRANCE MELASSES, S.A.

Numéro de dépôt :
1490938
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
15/09/2028

Présentation de la marque PROMEL

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « PROMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES domicilié(e) 27/29 Rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 920 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin WALDHOFF, FRANCE MELASSES, S.A., Département Nutrition animale domicilié(e) 11 Bis Boulevard Robert Schuman, CS 80467 - 62028 - ARRAS Cedex - France.

La marque PROMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMEL arrivera à expiration en date du 15 septembre 2028.

FRANCE MELASSES a également déposé les autres marques suivantes : CALORIMEL , PROTEILIC , PHYTOMELASSE , ECOMELASSE , BIOMEL , MELAMEL


FRANCE MELASSES, S.A. - 27/29 Rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France - SIREN 591920251


Monsieur Benjamin WALDHOFF, FRANCE MELASSES, S.A., Département Nutrition animale - 11 Bis Boulevard Robert Schuman, CS 80467 - 62028 - ARRAS Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2125353 - Publication au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376575 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°331280 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497181 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731324 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686667 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03

Mélasse. Vinasse.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.