Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOMELASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES domicilié(e) 27/29 Rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 920 251 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIANI, FRANCE MELASSES, S.A., Département Nutrition Animale domicilié(e) 11 Bis Boulevard Robert Schuman, CS 80467 - 62028 - ARRAS Cedex - France.
La marque ECOMELASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE MELASSES S.A., S.A. - 27/29 Rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France - SIREN 591920251
Monsieur Pierre MARIANI, FRANCE MELASSES, S.A., Département Nutrition Animale - 11 Bis Boulevard Robert Schuman, CS 80467 - 62028 - ARRAS Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629947 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12
Engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ;
Aliments pour les animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOMELASSE"
