Déposée le 9 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MEGA CINEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOOVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MEGA CINEMA domicilié(e) 1, rue du Château d'Isenghien,59160 LOMME - 59160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 716 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque MOOVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVI est expirée depuis le 9 octobre 2012.
FRANCE MEGA CINEMA, (S.A.) - 1, rue du Château d'Isenghien,59160 LOMME - 59160 - France - SIREN 399716083
CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Cartes téléphoniques, cartes de paiement, cartes d'identification, cartes de fidélité, magnétiques ou à puces. Porte-clefs de fantaisie (non en métaux précieux) incluant ou non une puce électronique. Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, guides, manuels, livres, plaquettes publicitaires, affiches, catalogues, photographies, agendas. Services de publicité. Organisation d'opérations publicitaires et de promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires. Services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Reproduction de documents. Services de relations publiques. Parrainage publicitaire. Opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité. Emission et gestion de chèques destinés aux entreprises, aux collectivités, aux associations et aux particuliers (à l'exclusion des chèques bancaires) . Services d'assurances et d'informations en matière d'assurance. Parrainage financier. Services financiers. Services de transferts électroniques de fonds. Services de transmission d'informations par voie télématique. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques. Réservation de places de spectacles. Exploitation de salles de cinéma. Services de projection de films. Services d'éducation. Edition et production de livres, de journaux, de magazines, d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de disques audio, vidéo et numériques, de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissements et de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de spectacles théâtraux, musicaux, cinématographiques, radiophoniques ou télévisés. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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