Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAS NET DU NET
FRANCE MEDIAS MONDE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4155772
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
LE PAS NET DU NET de FRANCE MEDIAS MONDE

Présentation de la marque LE PAS NET DU NET

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIAS MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAS NET DU NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIAS MONDE domicilié(e) 80 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 524 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LE PAS NET DU NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS NET DU NET arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

FRANCE MEDIAS MONDE a également déposé les autres marques suivantes : #PAS2QUARTIER , RFI , RFI TALENT + , FRANCE MEDIAS , RFI MARINE , RFI PLANETE RADIO , L'EUROPE DANS TOUS SES ETATS , RFI , NARRACTIVE , FRANCE 24 LES OBSERVATEURS


FRANCE MEDIAS MONDE, Société anonyme - 80 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 501524029


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images et/ou de données ; supports d'information impressionnés ou non, enregistrés ou non ; disques acoustiques ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques numériques ; programmes de jeux électroniques ; programmes d'ordinateur ; programmes de télévision ou de radio sous forme de supports audio-vidéo ou numériques ; supports numériques de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; casques à écouteurs ; postes radiotéléphoniques ;

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures ; publications ; magazines ; revues, périodiques, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;

Service de publicité ; publicité radiophonique, numérique et télévisuelle ; relations publiques ; services de revues de presse ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; informations d'affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) pour des tiers ; gérance administrative de lieux d'exposition ; direction professionnelle des affaires artistiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication ; services de messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données ; diffusion de programmes radiophoniques, de télévision et plus généralement de programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;

Services de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation, formation, ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux (divertissements) ; organisation de compétitions sportives ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique ; location de supports sonores et/ou visuels ou de supports multimédias ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bande vidéo ; reportages photographiques ; rédaction de scénarii ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; prêt de livres ; location de postes de télévision et de radio ; réservation de places de spectacles ;

Hébergement de sites (Internet) ; conception (élaboration) de banques de données et de base de données ; programmation pour ordinateurs, programmation de matériels multimédias ; services de location de logiciels conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; services d'informations météorologiques.