Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTE-CARLO DOUALIYA
FRANCE MEDIA MONDE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3428236
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/05/2026
MONTE-CARLO DOUALIYA de FRANCE MEDIA MONDE

Présentation de la marque MONTE-CARLO DOUALIYA

Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIA MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MONTE-CARLO DOUALIYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIA MONDE domicilié(e) 80 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 524 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MONTE-CARLO DOUALIYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTE-CARLO DOUALIYA arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


FRANCE MEDIA MONDE, Société Anonyme - 80 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 501524029


IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 4 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628456 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Inscription le 4 août 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°628457 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619616 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Appareils et instruments scientifiques, photographies, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel ; cartes magnétiques ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; changeurs de disques ; films cinématographiques impressionnés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; écrans (photographie) ; écrans vidéo ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; postes radiotéléphoniques ; publications électroniques (téléchargeables).Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes ; catalogues ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; prospectus ; publications ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques].Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; affichage ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; relations publiques ; services de revues de presse.Télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location d'enregistrements sonores ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; prêt de livres ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de postes de télévision et de radio ; réservation de places de spectacles.Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, conception de système informatique, consultation en matière d'ordinateurs, conversions de données, de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversions de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, études de projets techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir : services d'ingénieries dans le domaine informatique, technologique et météorologique, études de projets techniques dans le domaine informatique, technologique et météorologique, recherche technique dans le domaine informatique, technologique et météorologique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; gérance de droits d'auteur ; services d'informations météorologiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.