Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ORDINATEURS
FRANCE MEDIA DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
97664970
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque FRANCE ORDINATEURS

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ORDINATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIA DIFFUSION domicilié(e) Bd Jean Monnet, 77127 LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 237 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MEDIA DIFFUSION ZA PARISUD 1 - France.

La marque FRANCE ORDINATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ORDINATEURS est expirée depuis le 21 février 2007.

FRANCE MEDIA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE P.C.


FRANCE MEDIA DIFFUSION S.A. - Bd Jean Monnet, 77127 LIEUSAINT - France - SIREN 405237090


FRANCE MEDIA DIFFUSION ZA PARISUD 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la conduite la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.