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Marques déposées par la société FRANCE MATERNITE
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TOO N'9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOO N'9
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3325910
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/11/2024
TOO N\'9 de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque TOO N'9

Déposée le 25 novembre 2004 par la société FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TOO N'9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la société FRANCE MATERNITE domicilié(e) 1 rue Joseph Bonnet, Lotissement Queyries Nord - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TOO N'9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOO N'9 arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 1 rue Joseph Bonnet, Lotissement Queyries Nord - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 466200391


IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557212 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2014 n°2563595 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-05

Vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; couches-culottes ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement).