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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE
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TEAM 9
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM 9
FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3716253
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2020
TEAM 9 de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque TEAM 9

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM 9 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE domicilié(e) 1, rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord 33100 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20 22 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM 9 est expirée depuis le 25 février 2020.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration - 1, rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord 33100 BORDEAUX - France - SIREN 466200391


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Voitures d'enfants ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; pare-soleil pour véhicules ;

Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ;

Lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ;

Tentes anti-UV pour bébés ;

Moustiquaires ;

Chancelières (non chauffées électriquement) ;

Mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés.