FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de dépôt :
3325908
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/11/2024
Présentation de la marque Sweet 9 Baby
Déposée le 25 novembre 2004 par la société FRANCE MATERNITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Sweet 9 Baby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la société FRANCE MATERNITE domicilié(e) 1 rue Joseph Bonnet, Lotissement Queyries Nord - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Sweet 9 Baby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 1 rue Joseph Bonnet, Lotissement Queyries Nord - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 466200391
IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557211 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Errata sur les renouvellements - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2014 n°2563597 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-05
Savons ; produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; talc pour la toilette ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; parfums ; pommades à usage cosmétique. Aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons. Fourchettes ; cuillères ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles. Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; caches-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants (à l'exception de l'habillement) ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical. Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'alaitement. Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection. Meubles et notamment commodes ; lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins ; berceaux ; lits pliants ; lits transportables ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; chaises hautes pour enfants ; parcs pour enfants ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; arrêts non métalliques pour portes. Accessoires de toilettes à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; timbales non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; bols ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre. Tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lit ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; revêtements muraux en matières textiles ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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