LES OCCASIONS BEBE 9

FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;

Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants) ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; articles de lunetterie ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;

Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de sein en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attache-sucettes (tétines) ;

Appareils et installations d'éclairage ; lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeur ; veilleuses (petites lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;

Voitures d'enfants ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; pare-soleil pour véhicules ;

Garnitures jetables en papier ou cellulose pour le change du bébé ; bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres) ;

Malles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ' vanity cases ' ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage (maroquinerie) ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants ; filets à provisions ;

Arrêts non métalliques pour portes ;

Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; fauteuils ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; cintres pour vêtements ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;

Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules en verre (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poubelles ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;

Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;

Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;

Vêtements ; vêtements de grossesse ; vêtements pour enfants ; chapellerie ; chaussures ; chaussures pour bébés ; chaussures de plage ; chaussons ; layettes pour bébés ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; chaussettes ; bonneterie ; sous-vêtements ; collants ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutien-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers (pantalons) ; foulards ; maillots de bain ;

Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieur pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ; balles de jeu ; ballons de jeu ; jeux de table ;

Conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ou des distributeurs indépendants ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés ou aux distributeurs indépendants dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins consacrés principalement au domaine de la puériculture ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits de puériculture (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de couches pour bébés, couches-culottes, couches-culottes en papier pour bébés, coussinets d'allaitement, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants), bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), articles de lunetterie, vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de sein en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attache-sucettes (tétines), appareils et installations d'éclairage, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeur, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection, filets, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, pare-soleil pour véhicules, garnitures jetables en papier ou cellulose pour le change du bébé, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadre), malles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, trousses de voyage (maroquinerie), valises, sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage (maroquinerie), écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, filets à provisions, arrêts non métalliques pour portes, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, fauteuils, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), cintres pour vêtements, porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres, cadres pour photographies, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, poubelles, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements, vêtements de grossesse, vêtements pour enfants, chapellerie, chaussures, chaussures pour bébés, chaussures de plage, chaussons, layettes pour bébés, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), chaussettes, bonneterie, sous-vêtements, collants, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutien-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers (pantalons), foulards, maillots de bain, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieur pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux, balles de jeu, ballons de jeu et jeux de table, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, revues, lettres d'information, magazines et bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion.