Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEBEMOTIONS
FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3787108
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2020
LES BEBEMOTIONS de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque LES BEBEMOTIONS

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BEBEMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE domicilié(e) 1, rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord 33100 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES BEBEMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEBEMOTIONS est expirée depuis le 2 décembre 2020.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration - 1, rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord 33100 BORDEAUX - France - SIREN 466200391


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; enregistrements audio et/ou vidéo (téléchargeables) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; livres ; bandes dessinées ; revues (périodiques) ; magazines ; journaux ; lettres d'information ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; calendriers ; photographies ; cartes ; affiches ; cartes postales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires et de diffusion (distribution) de matériel publicitaire (échantillons, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, imprimés) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ;

Services de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; diffusion de programmes audio-visuels, d'images, de séquences vidéo, de sons et de données sur des réseaux de téléphonie et des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de jeux interactifs diffusés en ligne ou non ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, bandes dessinées, revues (périodiques), magazines, journaux, lettres d'information, brochures et prospectus.