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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE
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L'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE
FRANCE MATERNITE, société anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
1642470
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011
L\'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque L'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE domicilié(e) Lotissement Queyries Nord - Rue des Queyries, 33100 BORDEAUX BASTIDE (dossier no 2191131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2191131) - France.

La marque L'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENFANT CHOISY MAMAN BEBE est expirée depuis le 5 février 2011.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE, société anonyme coopérative - Lotissement Queyries Nord - Rue des Queyries, 33100 BORDEAUX BASTIDE (dossier no 2191131) - France - SIREN 466200391


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2191131) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191131 - Publication au BOPI 2001-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165137 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163469 - Publication au BOPI 1993-09-23

Calendriers, auto-adhésifs pour la papeterie, affiches, papiers à lettres, enveloppes, cartes de visite, papier d'emballage, étiquettes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, sacs et sachets pour l'emballage, livres pour enfants, cahiers, boîtes de peinture, pinceaux, feutres, crayons, porte-photos, albums-photos, tableaux noirs