Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fée moi dormir
FRANCE MATERNITE

Numéro de dépôt :
4611393
Date de dépôt :
03/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2030
Fée moi dormir de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque Fée moi dormir

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2020 par FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fée moi dormir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est FRANCE MATERNITE domicilié(e) 8 RUE APOLLO - 33700 - MÉRIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Fée moi dormir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fée moi dormir arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , bébé 9 création , BEBE 9 , BEBE 9 , BEBE 9 BORN TO BE HAPPY , BB9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE - 8 RUE APOLLO - 33700 - MÉRIGNAC - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Veilleuses électriques ; humidificateurs d'air; luminaires ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ;

Matelas ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins ; matelas à langer non à usage médical ; oreillers ; coussins ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; plans inclinés pour bébés ; matelas de voyage ; coussins cale-tête pour bébés afin d'éviter un aplatissement de la tête ; cale-bébés ; cale-têtes pour bébés ;

Couvertures ; tissus à langer pour bébé ; literie pour bébés (linges) ; toiles à matelas ; gigoteuses [turbulettes] ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; couvre-lits ; housses de couettes ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; housses de matelas à langer ; linge de lit ; protège-matelas autres que pour les incontinents ; articles de literie jetables en textiles ; parures de landaus, de berceaux et de lits [linge] ; moustiquaires.