Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F'MAT
FRANCE MATERNITE, Société anonyme coopérative, 26, rue Roger Touton, 33300 BORDEAUX NORD.

Numéro de dépôt :
1277786
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1994

Présentation de la marque F'MAT

Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F'MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque F'MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F'MAT est expirée depuis le 3 juillet 1994.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9 , BEBE 9 LOCATION


FRANCE MATERNITE, Société anonyme coopérative, 26, rue Roger Touton, 33300 BORDEAUX NORD. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Savons, parfumerie, talc, produits hygiéniques et diététiques pour bébés, voitures d'enfants, meubles d'enfants, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, vêtements de grossesse, layette pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, articles de puériculture, parcs, nurserie, sièges pour bébés, couvertures et langes, literie pour bébés, jouets premier âge.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].