Marque expirée - Marque en non vigueur

douce planète
FRANCE MATERNITE Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3605175
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/10/2018
douce planète de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque douce planète

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « douce planète »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MATERNITE domicilié(e) 1, Rue Joseph Bonnet, Lotissement Queyries Nord,33100 BORDEAUX - 33100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque douce planète est expirée depuis le 16 octobre 2018.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9 , BEBE 9 LOCATION


FRANCE MATERNITE Société Anonyme à conseil d'administration - 1, Rue Joseph Bonnet, Lotissement Queyries Nord,33100 BORDEAUX - 33100 - France - SIREN 466200391


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Savons ; parfumerie ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique.

Alèses.

Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants ; poussettes repliables ou non ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariots roulants.

Bijouterie.

Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; écharpes pour porter les bébés.

Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matière textiles sous forme de sacs ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; transats pour enfants ; matelas ; oreillers ; coussins ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; cale-bébé (coussins) ; tapis pour parcs pour bébés ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; fauteuils clubs.

Couvertures de lits ; couvertures de voyages ; couvertures de tables ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linge) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; serviettes de table (en matières textiles) ; revêtements muraux (en matières textiles) ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage ; tours de lit ; ciels de lit ; parures de lit ; gants de toilette ; rideaux (en matières textiles ou matières plastiques) ; housses de matelas à langer.

Vêtements ; vêtements de grossesse ; vêtements pour enfants ; layettes pour bébés ; chaussures ; chaussures pour bébés ; couches (en matières textiles) ; couches-culottes et langes (en matières textiles) ; chancelières ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorges ; tabliers ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; foulards ; chaussons.

Jouets premier âge ; mobiles de voiture (jouets) ; tapis de jeux contenant des jouets pour nourrissons ; peluches ; mobiles (jouets).