bébé 9 référence FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Présentation de la marque bébé 9 référence
Déposée le 12 décembre 2013 par la société FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bébé 9 référence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la société FRANCE MATERNITE domicilié(e) Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque bébé 9 référence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bébé 9 référence est expirée depuis le 12 décembre 2023.
FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9 , BEBE 9 LOCATION
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 466200391
IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Couches pour bébés ; couches-culottes ; couches-culottes en papier pour bébés ; coussinets d'allaitement ;
Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants) ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; articles de lunetterie ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de sein en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attache-sucettes (tétines) ;
Appareils et installations d'éclairage ; lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; tire-laits ; cuiseurs ; cuiseurs vapeur ; veilleuses (petites lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
Voitures d'enfants ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; pare-soleil pour véhicules ;
Garnitures jetables en papier ou cellulose pour le change du bébé ; bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres) ;
Malles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ' vanity cases ' ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage (maroquinerie) ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants ; filets à provisions ;
Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; fauteuils ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; cintres pour vêtements ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules en verre (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poubelles ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
Vêtements ; vêtements de grossesse ; vêtements pour enfants ; chapellerie ; chaussures ; chaussures pour bébés ; chaussures de plage ; chaussons ; layettes pour bébés ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; chaussettes ; bonneterie ; sous-vêtements ; collants ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutien-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers (pantalons) ; foulards ; maillots de bain ;
Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieur pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ; balles de jeu ; ballons de jeu ; jeux de table.