Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEBE 9 LOCATION
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
4212059
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2025
BEBE 9 LOCATION de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque BEBE 9 LOCATION

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par la société FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEBE 9 LOCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société FRANCE MATERNITE domicilié(e) Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe Rodhain domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BEBE 9 LOCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE 9 LOCATION arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 466200391


IP SPHERE, M. Philippe Rodhain - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Services de location de systèmes de communication sans fil, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de location de produits et fourniture de services ayant trait à l'univers de la puériculture, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;

Services de location de voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité et pare-soleil pour véhicules ; services de location d'appareils et installations d'éclairage, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-laits, cuiseurs, cuiseurs vapeur, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, pieds de baignoire, thermomètres non à usage médical et balances (pèse-bébés) ;

Services de location d'appareils de télévision, appareils audio, équipements vidéo, enregistrements sonores et/ou vidéo, supports de données enregistrés à des fins de divertissement, matériel éducatif, instruments didactiques, livres, produits imprimés, jouets et jeux vidéo ;

Services de location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ;

Services de location de meubles, lignes et couverts ; services de location de meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, fauteuils, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas, oreillers, coussins, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, plans inclinés, matelas de voyage, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères avec bacs de rangement, fauteuils de repos pour adulte et boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; services de location de bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons et sacs isothermes ; services de location de tentes anti-UV pour bébés et balancelles ;

Services de location de malles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage (maroquinerie), valises, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos ; sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, ombrelles, parapluies, parasols et trousses de voyage (maroquinerie) ; location de vêtements ; location d'appareils pour la transmission des sons ou des images permettant la surveillance à distance des bébés.